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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE FONT-BELLE
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FONT-BELLE TROPHEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONT-BELLE TROPHEE
SARL DE FONT-BELLE

Numéro de dépôt :
3068064
Date de dépôt :
28/11/2000
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
28/11/2010
FONT-BELLE TROPHEE de DE FONT-BELLE

Présentation de la marque FONT-BELLE TROPHEE

Déposée le 28 novembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE FONT-BELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « FONT-BELLE TROPHEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE FONT-BELLE domicilié(e) CHEZ VOIE, 16130 SEGONZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 895 581 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. DE FONT-BELLE - France.

La marque FONT-BELLE TROPHEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3068064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONT-BELLE TROPHEE est expirée depuis le 28 novembre 2010.

DE FONT-BELLE a également déposé les autres marques suivantes : FONT - BELLE


SARL DE FONT-BELLE - CHEZ VOIE, 16130 SEGONZAC - France - SIREN 422895581


S.A.R.L. DE FONT-BELLE - France


Inscription le 24 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412550 - Publication au BOPI 2005-05-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).